Synthèse de la fiscalité applicable à l’investissement forestier
Publié le :
20/10/2021
20
octobre
oct.
10
2021
Source : www.aurep.comL’investissement forestier a le vent en poupe qu’il s’agisse d’une acquisition en direct de parcelles boisées ou d’une acquisition indirecte par le biais d’un groupement forestier. Quoi qu’il en soit, le législateur a pris en compte la nécessité de favoriser ce type d’investissement dans l’objectif d’éviter le morcellement des forêts françaises. Lire la suite
Historique
-
Synthèse de la fiscalité applicable à l’investissement forestier
Publié le : 20/10/2021 20 octobre oct. 10 2021Droit rural / Coopératives agricolesL’investissement forestier a le vent en poupe qu’il s’agisse d’une acquisitio...Source : www.aurep.com
-
Les chartes de voisinage dans la filière agricole
Publié le : 16/07/2020 16 juillet juil. 07 2020Droit rural / Coopératives agricolesAlors que la profession agricole se mobilise pour proposer des chartes de voi...Source : www.agriculture-environnement.fr
-
Etude de l'INSSE sur les prix des produits agricoles en avril 2020
Publié le : 01/07/2020 01 juillet juil. 07 2020Droit rural / Coopératives agricolesEn avril 2020, les prix agricoles à la production augmentent de 1,9 % par rap...Source : www.insee.fr
-
Obligation légale de nettoyage de la route après le passage d’engins agricoles
Publié le : 04/12/2019 04 décembre déc. 12 2019Droit rural / Coopératives agricolesC’est une obligation légale à laquelle il n’est pas facile de se conformer en...Source : www.lebetteravier.fr
-
Réforme de la PAC : Il y a t'il des avantages à mettre en place un bonus/malus environnemental ?
Publié le : 30/10/2019 30 octobre oct. 10 2019Droit rural / Coopératives agricolesFrance Stratégie préconise de revoir la Politique agricole commune en assuran...Source : www.pleinchamp.com
-
Une amende de 31.6 millions d'euros à Coroos et au groupe Cecab
Publié le : 02/10/2019 02 octobre oct. 10 2019Droit rural / Coopératives agricolesLa Commission a établi que Bonduelle, Coroos et le groupe Cecab ont participé...Source : www.achats-industriels.com
